Juridique

Avocats — Conseil juridique et contentieux

<p>Les <strong>Avocats</strong> du réseau Bloom vous accompagnent tout au long du cycle de vie de l'entreprise :</p> <ul> <li>Création d'entreprise</li> <li>Structuration — Restructuration de groupe</li> <li>Optimisation et sécurisation :</li> <ul> <li>des relations contractuelles</li> <li>du patrimoine intellectuel</li> <li>des finances de l'entreprise</li> <li>de la fiscalité de l'entreprise</li> </ul> </ul> <p>Par ailleurs, les avocats membres du réseau accompagnent le dirigeant à titre personnel dans ses investissements et ses problématiques fiscales.</p>

Droit des affaires

Chez Bloom, nous utilisons notre expertise en droit des affaires pour soutenir vos objectifs stratégiques et opérationnels. Nos prestations couvrent tout le spectre juridique des affaires, garantissant ainsi une protection optimale de vos intérêts commerciaux. <ul><li><strong>Conseil et Gestion Contractuelle</strong> : Nous élaborons, révisons, négocions et faisons respecter les contrats commerciaux. Notre équipe veille à ce que vos transactions soient propices à la croissance et au maintien de votre entreprise.</li> <li><strong>Droit des sociétés</strong> : De la constitution à la dissolution de la société, nous vous guidons à travers la complexité des règles régissant les entités commerciales. Nous vous accompagnons dans vos opérations de restructuration, fusions, acquisitions et offres publiques.</li> <li><strong>Propriété industrielle</strong> : Nous vous assistons dans la protection de vos marques, brevets, dessins et modèles, assurant ainsi la compétitivité de votre entreprise. Nous vous aidons également à négocier et sécuriser les contrats de licences et accords de transferts de technologie.</li> <li><strong>Résolution des litiges</strong> : Nous vous conseillons et vous représentons devant les tribunaux pour résoudre les litiges commerciaux, y compris les litiges de concurrence déloyale et les litiges contractuels.</li></ul> Chez Bloom, nous combinons notre connaissance du droit des affaires avec une sensibilité à votre branche d'activité, pour vous offrir des solutions efficaces et sur mesure.

Droit des affaires

Droit des sociétés

<p>Création de sociétés, opérations de haut de bilan, restructuration, gestion des conflits... Nos avocats en droit des sociétés ont la formation et l’expérience nécessaires à la meilleure prise en charge des différents actes juridiques essentiels tout au long du développement de votre entreprise.</p> <h3>Ingénierie fiscale et stratégie groupe</h3> <p>L’ingénierie fiscale et la stratégie groupe font partie intégrante de l’ensemble de nos actions. L’ingénierie fiscale couvre tous les aspects de la fiscalité en présentant chaque dispositif fiscal et les articulations possibles entre eux afin de définir les stratégies les plus appropriées à chaque situation. La stratégie de groupe est la stratégie globale de l'entreprise et définit la vision d'ensemble à long terme. Pour créer de la valeur en augmentant les performances, l’appartenance d’entreprises à un groupe passe par le renforcement des échanges entre entités et le pilotage du portefeuille d'activités. Nos avocats en droit des sociétés, au-delà de leurs compétences de juristes, tiennent le rôle de véritables conseillers stratégiques pour vous aider dans la définition de votre méthodologie, pour une solution de groupe efficace et pérenne.</p> <h3>Création de sociétés civiles et commerciales</h3> <p>La création d’une entreprise est un parcours qui présente de nombreux obstacles. Les deux principales difficultés des entrepreneurs classiques sont des difficultés administratives et de financement. Dès l’idée de projet, les créateurs d’entreprise ont besoin de soutien dans les multiples démarches imposées pour sa concrétisation. Nous vous proposons un accompagnement complet avec des conseils adaptés, les bonnes pratiques, une aide administrative et juridique, et la rédaction des documents qui jalonnent ce processus. Nos avocats sont à vos côtés des premiers choix de forme juridique jusqu’à l’immatriculation, en passant par la rédaction des statuts et du pacte d’associés.</p>

Droit des sociétés

Droit fiscal

<p>Nos avocats en droit fiscal vous apporteront conseil et soutien en matière de fiscalité d'entreprise, fiscalité du dirigeant et fiscalité immobilière. Notre rôle est de vous proposer audits, conseils et déclarations mais aussi de vous accompagner dans vos procédures contentieuses face à l’administration fiscale.</p> <h3>Fiscalité des entreprises</h3> <p>Le chef d’entreprise doit être à même de comprendre les principes de base de la fiscalité. Pour prendre les meilleures décisions stratégiques, le dirigeant doit anticiper les obligations fiscales et comptables de sa société. Les entreprises sont soumises à diverses impositions et taxes complémentaires qui sont fonction de la forme juridique adoptée. La comptabilité est également un enjeu majeur dans la vie d’une entreprise et il peut être difficile d’évaluer le coût de l’impôt. L’articulation des règles de droit fiscal est délicate mais décisive : la mise en place d’une stratégie efficace pour la situation financière et la trésorerie de l’entreprise en dépend. Nous vous apporterons explications claires et conseils avisés concernant les règles de droit fiscal applicables.</p> <h3>Fiscalité du dirigeant</h3> <p>Nous intervenons auprès des personnes physiques en vous aidant à mettre en œuvre les meilleures stratégies pour constituer, organiser et accroître votre patrimoine. Nos solutions sont établies au plus près de vos intérêts pour vous décharger de la complexité croissante des règles juridiques et fiscales. Nos avocats en droit fiscal agissent en tant que conseillers pour la sécurisation et la protection de vos démarches. Nous vous accompagnons dans vos déclarations d’impôts et en cas de contrôle. Quel que soit l’impôt concerné, nous disposons de toutes les compétences pour mener un contentieux devant les tribunaux compétents.</p> <h3>Fiscalité immobilière</h3> <p>Notre maîtrise du droit immobilier couplée au droit fiscal nous permet de vous guider dans vos opérations immobilières comme l’acquisition d’un bien, une cession ou une structuration. Nos conseils lors de la réalisation de vos projets immobiliers vous garantissent l’optimisation de la fiscalité de votre patrimoine, de la gestion de votre parc locatif, et de vos achats, ventes et transmissions. Notre intervention lors des temps forts de la constitution et de la gestion de votre patrimoine augmentera votre rendement. Nous rédigerons l’ensemble de vos actes juridiques et réaliserons toutes les opérations concernant vos biens immobiliers, afin de vous apporter rigueur professionnelle et sécurité juridique.</p>

Droit fiscal